CHATEAU LA FLEUR DAVID
Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR DAVID
Déposée le 14 novembre 1994 par VERGNE JEAN GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA FLEUR DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA FLEUR DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR DAVID est expirée depuis le 14 novembre 2014.
VERGNE JEAN GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401256 - Publication au BOPI 2004-06-14
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2004 n°2266867 - Publication au BOPI 2004-06-14
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51